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Propriété intellectuelle ...
Posté : 13 nov. 2006, 09:49
par bowly
Tout en concervant mes droits de propriété intellectuelle sur les photos que je diffuse sur le forum, j'en autorise la libre utilisation, sans toutefois les utiliser à des fins commerciales et sous l'entière responsabilité de celui qui les utilise ...
propriété intellectuelle ... complément
Posté : 16 nov. 2006, 19:24
par phil
hi
je pense, plus en avant encore, que toutes les photos qui sont mises en libre acces via ce forum sont libres de droit mais :
1- peuvent etre supprimées sans raison par le propriétaire
2- ne doivent pas être utilisées a des fins commerciales sauf accord express du propriétaire !
phil